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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. … conditions suivantes : ‑ porter des traces appréciables d'usage, et ‑ être présentés en … etc.), qui ne sont pas compris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de …Legal note
… articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas : … conditions suivantes : ‑ porter des traces appréciables d'usage, et ‑ être présentés en … de sous-positions. 1.- Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent … que les fruits frais correspondants. 3.‑ Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement … entiers, coupés en tranches ou en morceaux, dénoyautés, écrasés, râpés, pelés, épluchés ou décortiqués. Il convient …Legal note
… que les fruits frais correspondants. 3.‑ Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement … par exemple); b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles … pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑ Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. …
Explanatory notes
… le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le … etc. ( n° 84.28 ). B) Les machines et appareils pour l’écrasement des grains . Ce groupe comprend : 1) Les … de mouture , servant à désagréger les lamelles de produits écrasés qui se forment sur les cylindres des moulins ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, … racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin …
Explanatory notes
… sécateurs comportent presque toujours un ressort, qui fait écarter les branches quand on ne les presse pas, et une … peut citer les sécateurs‑élagueurs, sécateurs de vignerons, échenilloirs‑élagueurs et les cisailles à couper l'herbe. … les plantoirs, déplantoirs et transplantoirs, les gratte‑écorce, les spatules d'écorçage, les cueille‑fruits, les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même … mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même … le plus souvent cristallisées, que leur couleur, leur éclat, leur inaltérabilité - et souvent aussi leur rareté - font rechercher par les industries de la joaillerie ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20
… En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées …
Classification opinions
… boules, etc.) en cristal de roche, pour appareils d'éclairage. Adoption : 1958 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les … banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, …
Explanatory notes
… employés dans les magasins, les usines, les ateliers, les écoles, les gares, les hôtels, etc. pour exécuter le travail du bureau, c'est-à-dire le travail concernant les écritures (enregistrement, tenue des documents, … dans les bandes pour la commande des machines à écrire automatiques. 10) Les machines à exploiter les …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …