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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent … jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° … Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec …Legal note
… et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, … d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique … Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et …
Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; … tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, … tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Classification opinions
… 1. Tasse en céramique et soucoupe en céramique , conditionnées … (200 g) présenté dans un pot en verre. Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI … de deux enveloppes perforées en matières plastiques assemblées entre elles et contenant deux aimants et quatre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446
… Métiers à tisser. …
Explanatory notes
… 84.46 ‑ Métiers à tisser. 8446.10 - Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm - …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405
… Autres chaussures. …
Explanatory notes
… 64.05 - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en … liège, en ficelle ou en corde, en carton, en pelleterie, en tissu, en feutre, en nontissé, en linoléum, en raphia, en …Section I > Chapitre 3 > Position 0301
… Poissons vivants. …
Explanatory notes
… 03.01 ‑ Poissons vivants (+). ‑ Poissons d'ornement : … vivants : 0301.91 - ‑ Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, … ( Anguilla spp. ) 0301.93 - - Carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , …Section XVII > Chapitre 87
… cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas … , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils …Legal note
… , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; …