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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques …
Explanatory notes
… ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres … à distance l'information recueillie par l'intermédiaire d'un dispositif de sortie approprié (électrique, pneumatique …Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions … ou non des impuretés; b) des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou … d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation …Legal note
… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des … ou non des impuretés; b) des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou … d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33
… D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ …
Classification opinions
… tout terrain, à moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.874 cm3, à deux portes, doté d'un hayon … avant. Les vitres de l'arrière sont en PVC. Le poids total du véhicule en charge est de 2.410 kg et sa capacité de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Classification opinions
… : 3100 x 6096 x 130), ayant subi les processus de production suivants : préchauffage, grenaillage, pulvérisation d’un apprêt, séchage et marquage appliqués successivement. … Les tôles d’acier ont été enrobées de manière non uniforme d’un apprêt polymère afin de les protéger contre la rouille. …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; …
Explanatory notes
… analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des … d'entre elles sont volatiles et ne tachent le papier que d'une manière passagère. Les huiles essentielles sont …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… est monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps du motocycle, se compose de deux réservoirs de 25 litres … assurant le transport du mélange eau et mousse, d'un réservoir de 6,8 litres rempli à une pression de 300 bars destiné à délivrer de l'air comprimé, d'un tuyau d'une longueur de 30 mètres, d'un enrouleur, d'un …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés … carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, …
Explanatory notes
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés … (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids au m 2 excédant 150 g 4811.59 - - Autres 4811.60 … dans le cas des papiers ou cartons enduits ou recouverts d'une couche de matière plastique, l'épaisseur de cette …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils … domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. …