WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0405
Explanatory notes
… laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et une teneur … maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre ne doit pas contenir d'émulsifiants additionnés, mais peut contenir du …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
Explanatory notes
… - Superphosphates : 3103.11 - - Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P 2 O 5 ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne … Les super-phosphates simples sont obtenus par l'action de l'acide sulfurique sur les phosphates naturels ou sur la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803
Explanatory notes
… ‑ Tall oil, même raffiné. Le tall oil, appelé aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de cellulose par des … traitant cette masse à chaud, généralement par une solution d'acide sulfurique, que l'on obtient le tall oil brut. Le …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
Explanatory notes
… distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et à … de simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés ou reliés, ils relèvent du n ° 49.01 . Quant …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
Explanatory notes
… on entend des parapluies placés dans un fourreau rigide ayant l'aspect extérieur d'une canne. Les parasols-tentes sont de grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui … et de cordes, comme les tentes ordinaires, ou maintenus à l'aide de poches à sable ménagées à l'intérieur du rideau. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; …
Explanatory notes
… à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; … wagons de chemins de fer, tramways, etc.), pour ascenseurs, rideaux de fermeture métalliques, etc. C) Les fermoirs et … non, même brutes de fonte ou de matriçage. Sont également considérées comme telles, les clefs spéciales pour la …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
Explanatory notes
… Les tuyaux de l'espèce peuvent être entièrement étanches ou non. Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen … de vapeur, de gaz, d'eau, d'essence, d'huile ou d'autres fluides dans les moteurs, les machines‑outils, les pompes, … plastiques, de caoutchouc ou de matières textiles. On considère également comme tuyaux flexibles de la présente …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
Explanatory notes
… exclues de cette position : a) Les étoffes bouclées en bonneterie ( n° 60.01 ). b) Les pièces de tissus qui … de la présente position sont obtenues par insertion, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, de fils … dans un plancher textile préexistant (tissu, étoffe de bonneterie, feutre, nontissé, etc.) pour former ainsi des …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral brut à l'état … 5) Le soufre raffiné, obtenu par distillation rapide des soufres impurs, suivie d'une condensation sous …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, …