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Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils … la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils … la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils … la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont également exclus de la présente position les fils …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… de pinceaux ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… caoutchouc ou être moulés directement dans des articles qui n'exigent pas une grande résistance. Les déchets, débris, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de fibres synthétiques … la partie I‑A des Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  contenir …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués … de traits, lames ou autres fils de métal des Sections XIV et XV, pour autant qu' il s'agisse de tissus des types …