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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ … ou ébullition dans l'eau ou le lait, etc.), dans l'alimentation humaine. B) Les préparations composées … grasses additionnées dans des proportions relativement importantes et, parfois, du lait ou des noisettes, qui ne …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée 4814.90 ‑ Autres A.‑ … 1) avoir été grainés, gaufrés, coloriés en surface, imprimés ou autrement décorés en surface (de tontisses, par … de papier étroites, traitées comme ci‑dessus (gaufrées, imprimées de motifs, décorées en surface avec un mélange …Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …
Explanatory notes
… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ … et 0103.92 Aux fins des n°s 0103.91 et 0103.92, les limites de poids indiquées s'entendent du poids de chaque animal. …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des pierres de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. … sont fixées ensemble au moyen d'une substance liante : par imprégnation à l'aide de caoutchouc, gommes, amidons, … Les nontissés de la présente position peuvent être teints, imprimés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. Les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ … ordinairement obtenus à partir de fibres de laine, de poils d'animaux ou encore à partir de mélanges de ces fibres ou … Les feutres de la présente position peuvent être teints, imprimés, imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou même …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.49 ‑ Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De … A) Les carbures binaires , qui sont des combinaisons chimiques du carbone et d'un autre élément plus … et incolore à l'état pur, opaque ou gris à l'état impur. Décomposé par l'eau avec production d'acétylène, il …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules … non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant …
Explanatory notes
… 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules … ni comprises ailleurs. 1901.10 - Préparations pour l’alimentation des nourrissons et enfants en bas âge, … Les extraits de malt servent notamment pour la préparation d'aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
… Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… S ous ‑C hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, sous formes … position couvre le polyéthylène et le polyéthylène modifié chimiquement (par exemple, le polyéthylène chloré et le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …