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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs … 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La présente position … a) Les articles de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note explicative du …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs … et aux articles d'hygiène ou de toilette. On y range en outre les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le … de ménage ou d'économie domestique ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) (voir la Note explicative du …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ En … constitués par une petite spirale de papier gaufré, d'ouate de cellulose ou de fibres d'acétate de cellulose. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de récipients de toute capacité utilisés pour le transport ou le stockage des …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). … 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec … la présente position sont, en règle générale, obtenus par ouverture mécanique ou pression de fruits ou de légumes … Les jus de légumes de la présente position peuvent, en outre, être additionnés de sel (chlorure de sodium), …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients …
Explanatory notes
… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en … de stéatite), émaillés ou non. Elle ne comprend pas les ouvrages réfractaires conçus pour résister aux hautes … plaquettes, baguettes, pointes et articles similaires pour outils, etc. 3) Des récipients des types utilisés dans le …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la … destinés à être travaillés optiquement. Pour le cas où cependant ils auraient reçu un travail d'optique, ils …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures …