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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Classification opinions
… 1. Préparations constituées d'un mélange de vitamines A et D3 … à l'aide d'agents antioxygène pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00
… Autres ouvrages en verre …
Classification opinions
… et par les accessoires de montage suivants : deux profilés latéraux en aluminium, deux rails supérieurs et inférieurs, des joints d'étanchéité, des …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
… Préparations conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… 1. Préparation sous forme liquide contenant de l'hypochlorite … de sodium, de l'hydroxyde de sodium, de l'oxyde aminé, du laurate de sodium, un parfum, de la silice, un colorant et de l'eau, présentée en emballage pour la vente …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …
Explanatory notes
… de la distillation en fractions plus ou moins larges ou du raffinage des huiles brutes de pétrole ou de minéraux … les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, et qui sont obtenues … synthèses chimiques, comme solvants ou comme diluants. En raison de leur indice d'octane élevé, ils peuvent également, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. 5901.10 ‑ … la chapellerie sont des tissus légers qui ont été rendus raides au moyen d'un fort apprêt (colle, substances …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes …
Classification opinions
… 1. Appareil pour la préparation des légumes , à moteur électrique triphasé … présenté avec un disque à trancher de 3 mm et un disque à râper moins finement de 3 mm. Il est utilisé pour trancher, … et proposant plusieurs fonctions : découpage, tranchage, râpage et broyage, grâce à des lames interchangeables. La …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et … chauffantes pour fours électriques, de cibles de tubes à rayons X, de contacts électriques, de ressorts … destinée à entrer dans la fabrication des contacts serait rangée ici. La présente position ne comprend pas le carbure …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et …
Classification opinions
… 1. Fromage « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d’épices, conditionné … à une portion type pour une garniture pour pizza dite « extra-large » composée de 76 % de fromage « Mozzarella », de … également l’Avis 1601.00/1. Adoption : 2015 … 2. Fromage frais composé de lait écrémé fermenté concentré (80 %), …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). … vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici les ouvrages en ardoise naturelle, par exemple …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
… Additionnés d'aromatisants ou de colorants …