Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non …
Explanatory notes
… fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons … autres que celles visées aux n°s 22.03 à 22.05 . On y range notamment : 1) Le cidre , boisson alcoolique … provenant de la sève de certains palmiers. 10) La bière de gingembre et la bière d'herbes , qui sont des boissons …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802 > 5802.20
… Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.20
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20
… Ouvrages en fils de fer ou d'acier …
Classification opinions
… suspension pour la confection des dossiers et des fonds de sièges, la literie, etc. Adoption : 1965 … 2. Assemblages de …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures …
Explanatory notes
… carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures … de loterie, « billets à gratter » et billets de tombola (généralement n ° 49.11 ). …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de …
Explanatory notes
… racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de … montbrétia, muguet, narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, renoncules, richardia, tigridia, tubéreuses …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80
… Laine de verre et ouvrages en ces matières …
Classification opinions
… a les dimensions suivantes : longueur 6.250 à 10.000 mm, largeur 1.200 mm et épaisseur 50 mm. De par sa structure, le … des matériaux produits à partir de ces technologies sans endommager le produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.30
… Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles …