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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
Explanatory notes
… couvre : 1) Les fils de tous textiles (y compris les monofilaments, lames et formes similaires, ainsi que les … Les fils textiles guipés de fils de métal sont obtenus en enroulant en spirale un ou plusieurs fils de … ainsi que les fils de papier) recouverts de métal de toute autre façon. On peut citer parmi eux les fils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
Explanatory notes
… aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des … (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties et accessoires … peut citer : 1) Les lecteurs phonographiques , également dénommés phonocapteurs , pour disques ou pour films sonores …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud …
Explanatory notes
… 72.14 ‑ Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud … - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après … 7214.99 - - Autres Les barres sont définies à la Note 1 m) du présent Chapitre. Les barres de cette position …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou …
Explanatory notes
… exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou … par les caractéristiques fixées pour cette catégorie par la norme du Conseil oléicole international (COI/T.15/NC N° 3). Elle est destinée à des usages techniques ou à la consommation humaine après raffinage. B) …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …