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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …
Explanatory notes
… 38.20 ‑ Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides préparés pour dégivrage (notamment, les mélanges à … les additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales ( …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules … non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant …
Explanatory notes
… dans cette position peuvent se présenter sous la forme de liquides plus ou moins sirupeux ou bien de masses ou de … pour améliorer les pâtes de boulangerie et dans l'industrie textile. La présente position ne comprend … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques dont l'ingrédient principal est le lait auquel ont été ajoutés …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³ …
Classification opinions
… moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 2.960 cm3, à deux portes, pourvu d'un hayon, de … voiture de tourisme complète, les opérations suivantes sont réalisées : la fixation du numéro d'identification du véhicule, l’alimentation du système de freinage et la purge de l'air …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³ …
Classification opinions
… léger » doté d’un moteur à allumage par étincelles à quatre cylindres avec turbocompresseur de 1,5 litre, lui conférant une puissance de 135 kW ainsi qu’un … d’énergie accrue lorsque le véhicule se déplace en roue libre. Ce véhicule ne dispose pas d’un mode de conduite …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Classification opinions
… des mottes de sel et 3) un système de projection hydraulique avec disque d'épandage. Toutes les fonctions de … la machine sont télécommandées depuis la cabine du camion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de … asphalteuse afin de permettre une pose d’asphalte continue. Application des RGI 1, 3 (c) et 6. Adoption : 2025 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène ‑ Gaz rares : … Les gaz rares sont obtenus par fractionnement de l'air liquide et aussi, en ce qui concerne l'hélium, par le … (alliages ferreux ou d'aluminium, par exemple), et dans l'industrie chimique pour la préparation des composés au …Section XV > Chapitre 72 > Position 7217
… Fils en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.17 ‑ Fils en fer ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis 7217.20 - … pour les clôtures ( n° 73.13 ). d) Les fils pour lisses de tissage, formés de deux fils juxtaposés et soudés … boucles à l'une ou aux deux extrémités et utilisés pour la ligature ( n° 73.26 ). e) Les électrodes enrobées pour la …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente … du beurre de cacao, mais tous peuvent être également utilisés pour l'extraction de la théobromine, pour la préparation d'aliments du bétail (dans ce cas, il n'est ajouté qu'une …Section XV > Chapitre 72 > Position 7216
… Profilés en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.16 ‑ Profiles en fer ou en aciers non alliés (+). 7216.10 - Profilés en U, en I ou en H, … profilés fabriqués par formage sur machine à galets ou par pliage à la presse de tôles ou de feuillards, y compris les … produits appelés tôles nervurées comportant des ondes en lignes brisées. Les profilés de la présente position peuvent …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³ …