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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1505 > 1505.00
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou … autopropulsés. Les exceptions évoquées ci‑dessus sont les suivantes : a) Appareils montés sur véhicules du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1
… Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4
… Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.11
… Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2913 > 2913.00
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.3
… anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.1
… anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.3
… anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7
… Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au …