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Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… L'huile d'œufs de tortues relève, en revanche, du n° 15.06 . 2)    Les nids de salanganes , dénommés improprement …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… peintures, ne conviennent pas aux mêmes applications ( n° 32.15 ). …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… par exemple, les toiles en fils métalliques ( n°s 71.15 , 73.14 , 74.19 ou 76.16  généralement). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… à épices, certaines boîtes à biscuits, par exemple ( n°  76.15 ). c)     Les étuis à cigarettes, les boîtes à …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… 15.20 ‑ Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… à l'exception des moules proprement dits ( n ° s 68.15 , 69.03 ou 84.80 , notamment). 2)    Les machines à …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… les ceintures et gaines entièrement en caoutchouc ( n° 40.15 ). …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… ne comprend pas  : a)    La soude caustique ( n° 28.15 ). b)    Le tall oil ( n° 38.03 ). c)    La poix de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… que les cuillers, louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d)    Les objets d'ornement du n° 83.06 . e)    Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… 7219.34 et 7219.35 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, …

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