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Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …

Explanatory notes

… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.33

… Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.5

… Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel  …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …

Explanatory notes

… ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de …

Explanatory notes

… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en … auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de … 6909.11 - - En porcelaine 6909.12 - - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00

… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10

… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

… Autres fournitures d'horlogerie. …

Explanatory notes

… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ … les chaînes de montres, les billes de roulement (pour montres à remontage automatique, par exemple) et les … de la Note 2 de la Section XV, telles que vis (de ponts, de couronne, de cadran, de rochet, de cliquet, de coqueret, de …

Section I > Chapitre 4

… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Explanatory notes

… 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑  On considère comme lait le lait complet … ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de …

Legal note

… ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de … de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas … du n° 04.05 :        a)  Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » …

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