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850 résultats pour "11"

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 7116.10 - En perles fines ou de culture 7116.20 - En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… coques ou décortiquées (+).               ‑ Noix de coco : 0801.11 - ‑ Desséchées 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) 0801.19 - ‑ …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

…               - De filaments synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 5603.12 - - D'un … cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 ( n° 58.11 ). ij)     Les nontissés pour usages techniques du …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… (n° 81.08 ), du zirconium (n° 81.09 ), de l'antimoine (n° 81.10 ) et du manganèse (n° 81.11 ). B) Du béryllium, du chrome, du hafnium (celtium), du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… (persulfates).               ‑ Sulfates de sodium : 2833.11 ‑ ‑ Sulfate de disodium 2833.19 ‑ ‑ Autres … ou, dans certains pays, spath pesant) est repris au n° 25.11 . 9)    Sulfates de fer . a)   Sulfate ferreux (FeSO 4 ). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.11 - - Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels 2921.12 - - Chlorhydrate de 2-chloroéthyl …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… même modifiés.               ‑ Sucs et extraits végétaux : 1302.11 ‑ ‑ Opium 1302.12 ‑ ‑ De réglisse 1302.13 ‑ ‑ De houblon … diverses variétés de plantes de la famille des Strychnos . 11)  L' extrait de quassia amara , tiré du bois de l'arbuste …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : 8413.11 - - Pompes pour la distribution de carburants ou de … Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 8413.30 - Pompes à carburant, à huile ou à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2914.11 ‑ ‑ Acétone 2914.12 ‑ ‑ Butanone (méthyléthylcétone) … délicate de violette. Sert en parfumerie. 8)     Jasmone (C 11 H 16 O). Elle se trouve dans l'essence des fleurs de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7306. 11 - - Soudés, en aciers inoxydables 7306.19 - - Autres … ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 7306.11, 7306.19, 7306.21 et 7306.29 Les dispositions de la Note explicative des n°s 7304.11, 7304.19, 7304.22, 7304.23, 7304.24 et 7304.29 sont …

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