Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… (persulfates).               ‑ Sulfates de sodium : 2833.11 ‑ ‑ Sulfate de disodium 2833.19 ‑ ‑ Autres … ou, dans certains pays, spath pesant) est repris au n° 25.11 . 9)    Sulfates de fer . a)   Sulfate ferreux (FeSO 4 ). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.11 - - Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels 2921.12 - - Chlorhydrate de 2-chloroéthyl …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… même modifiés.               ‑ Sucs et extraits végétaux : 1302.11 ‑ ‑ Opium 1302.12 ‑ ‑ De réglisse 1302.13 ‑ ‑ De houblon … diverses variétés de plantes de la famille des Strychnos . 11)  L' extrait de quassia amara , tiré du bois de l'arbuste …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : 8413.11 - - Pompes pour la distribution de carburants ou de … Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 8413.30 - Pompes à carburant, à huile ou à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2914.11 ‑ ‑ Acétone 2914.12 ‑ ‑ Butanone (méthyléthylcétone) … délicate de violette. Sert en parfumerie. 8)     Jasmone (C 11 H 16 O). Elle se trouve dans l'essence des fleurs de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7306. 11 - - Soudés, en aciers inoxydables 7306.19 - - Autres … ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 7306.11, 7306.19, 7306.21 et 7306.29 Les dispositions de la Note explicative des n°s 7304.11, 7304.19, 7304.22, 7304.23, 7304.24 et 7304.29 sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… arachides et autres graines, même mélangés entre eux : 2008.11 ‑ ‑ Arachides 2008.19 ‑ ‑ Autres, y compris les … ou à la vapeur, congelés, restent classés dans le n° 08.11 . 7)    Les tiges, racines et autres parties comestibles …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… à mouvement autre que de montre .               ‑ Réveils : 9105.11 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9105.19 ‑ ‑ Autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Explanatory notes

… pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 : 8448.11 - - Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques … sur l'une ou les deux faces du tissu (tissus éponge, etc.). 11)  Les « mouvements de fausse lisière » , dispositifs …

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