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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.40
… Parties de réacteurs nucléaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.20
… Chaudières dites « à eau surchauffée » …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.90
… Parties, y compris les régulateurs …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.3
… Autres, à velours, non confectionnés …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9
… Autres, sans velours, confectionnés …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.20
… Poudres à structure lamellaire; paillettes …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7806 > 7806.00
… Autres ouvrages en plomb …
Section XV > Chapitre 79 > Position 7907 > 7907.00
… Autres ouvrages en zinc …
Section XV > Chapitre 80 > Position 8007 > 8007.00
… Autres ouvrages en étain …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.95
… Tétrahydrocannabinols (tous les isomères) …