… Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, l'expression de … seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou … en rayons ou contenant des morceaux de rayons, sans adjonction de sucre ou d'autres matières. Les miels de l'espèce peuvent être désignés par le …
… Pastèques 0807.19 ‑ ‑ Autres 0807.20 ‑ Papayes La présente position comprend les pastèques et les melons, y compris les … melo , par exemple les melons brodés (melons écrits, melons réticulés) et les melons cantaloups. Elle comprend également …
… pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles et balles de … etc. agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement …
… et leurs morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des porcs des espèces domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente position comprend le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard …
… à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza … est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La braunite, sesquioxyde de manganèse. … exclus ( n° 26.01 ). Est exclue également de la présente position la pyrolusite traitée pour être utilisée dans les piles électriques sèches ( n° 25.30 ). …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'anglésite, sulfate de plomb. b) … de plomb. c) La galène, sulfure de plomb, souvent argentifère. d) La pyromorphite, chlorophosphate de plomb. …
… ‑ Autres morceaux non désossés 0202.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …
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