… ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux de construction ou d'isolation thermique ou sonore ou pour l'absorption du son, coulés, constitués par …
… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les … irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne une concrétion qui se forme dans les cuves de vendange pendant …
… (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les …
… en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1) Les … d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou coupés de toute dimension ou de toute forme autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre, et les …
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente … crins uniques du n° 05.11. Les tissus de poils grossiers sont utilisés comme tissus de renforcement (comme dessous de …
… débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une … percés, vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici les ouvrages en ardoise naturelle, …
… ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité ayant plus de … par là‑même généralement, dans leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, … de la présente position restent classés ici, même s’ils ont reçu des restaurations et des modifications, à condition …
… L'expression pelleteries factices désigne des articles constitués par de la laine, des poils ou d'autres fibres (y … matière, de manière à imiter la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, … pas aux fourrures véritables auxquelles des poils ont été ajoutés par collage ou couture. Les pelleteries …
… pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4703.11 - - De conifères 4703.19 - - Autres que de conifères … Autres que de conifères Les pâtes à la soude ou au sulfate sont obtenues par cuisson du bois, généralement sous la forme de petits …
… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris ici que les dérivés organiques de l’hydrazine ou … relèvent du n° 28.25 . L’hydrazine (H 2 NNH 2 ) peut donner lieu à des dérivés par substitution d’un ou de …
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