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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… plaqués ou doublés de métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… leurs sels ou esters, ou des aldéhydes, amides ou nitriles correspondants. Le poly(méthacrylate de méthyle) est le … de ses propriétés optiques excellentes et de sa résistance, comme vitrage et dans la fabrication d'enseignes pour … dans la fabrication des prothèses oculaires, des verres de contact et des prothèses dentaires. Les polymères de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… Ce sont des substances visqueuses, brunes ou noirâtres, contenant encore une quantité appréciable de sucre difficile … poudre. Les mélasses de betterave ne sont normalement pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées de … purifiés ( treacle ). Les mélasses sont surtout utilisées comme produit de base en distillerie pour obtenir des …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… et 60.02 . 6003.10 - De laine ou de poils fins 6003.20 - De coton 6003.30 - De fibres synthétiques 6003.40 - De fibres … bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les poussières de zinc, définies à la Note … de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par condensation de vapeur de zinc provenant soit directement … portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec les poussières de zinc de carneau ou les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, … liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible consistance. Les fibres végétales peuvent être employées …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… du genre Acrocomia notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), originaire d'Amérique du Sud.  L'huile en cause est obtenue par extraction ou pressage et sa couleur diffère selon son état et si elle a été raffinée.  … la fabrication du savon, des bougies, dans les préparations cosmétiques ou de toilette, comme lubrifiant, pour les bains …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… (par l'eau, les acides ou les bases) c'est un liquide de couleur jaune allant jusqu'au brun, de saveur douceâtre, … généralement un liquide de saveur et d'odeur désagréables, contenant de notables quantités de substances organiques et … et graisses par d'autres alcools. La présente position comprend également les eaux glycérineuses , sous-produits de …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… chimiques de bois, à dissoudre. La présente position ne couvre que les pâtes chimiques de bois à dissoudre telles … et certains papiers (papiers du type de ceux utilisés comme support pour les papiers photosensibles, papiers … pâte chimique de bois est obtenue en réduisant le bois en copeaux, en particules, en plaquettes, etc. et en le …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… Endosulfan (ISO) 2920.90 - Autres Dans cette position sont compris les esters des autres acides inorganiques des … non-métaux, à savoir les acides dans lesquels l'anion ne contient que des éléments non métalliques. Cette position ne comprend pas : a)    Des esters des halogénures d’hydrogène …

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