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Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

Explanatory notes

… pour chaussures, les encaustiques (pour parquets, meubles, linoléums, etc.), les brillants pour carrosseries, verres ou métaux (argenterie, cuivre, etc.), ainsi que les mélanges en pâte ou en poudre pour le récurage … destinées soit à des emplois domestiques, soit à des usages industriels. La présente position couvre également le …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… pour conduire des fluides : tuyaux pour l'extinction d'incendies, par exemple. Ils consistent généralement en une … peuvent également être imperméabilisés par revêtement intérieur de caoutchouc ou de matières plastiques ou être … métallique). Ils sont compris ici qu'ils soient de longueur indéterminée ou qu'ils se présentent sous forme de tuyaux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… est convenu d'appeler les constructions métalliques, même incomplètes, et les parties de constructions. Les … renflements comportant des trous filetés dans lesquels sont introduites, au moment du montage, les vis de serrage … servant à les fixer sur les éléments de construction. Indépendamment des ouvrages énumérés dans le libellé même de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la graine, improprement appelée fève, du cacaoyer ( Théobroma … un grand nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur violacée ou … mince et cassante, appelée aussi coque et d'une pellicule interne, très mince, blanchâtre, qui enveloppe l'amande et …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… Les scories visées ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, se séparent … laitiers ), soit de silicates de fer qui se forment pendant l'affinage des fontes ou la fabrication de l'acier (scories …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… de support pour des appareils photographiques, caméscopes, instruments de précision, etc., afin de limiter les … des autoportraits (« selfies ») en plaçant un téléphone intelligent, un appareil photographique, un appareil …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… position sont des produits obtenus par fragmentation des grains de céréales (y compris les épis entiers de maïs munis … critères de teneur en amidon et en cendres stipulés, pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du Chapitre et … stipulées dans la Note 3 du Chapitre. En ce qui concerne la distinction à établir entre les farines des n°s 11.01 ou …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ Autres Les … d'eau chaude ou de vapeur, ou à servir de garniture interne dans les oléoducs pour produits pétroliers. Le liège … peut en outre être utilisé comme joint d'expansion dans l'industrie de la construction et pour la fabrication des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… acception universellement admise. Le sel est utilisé à des fins culinaires (sel de table, sel de cuisine) mais il a bien d'autres utilisations. En cas de … (sel gemme) ‑ soit au moyen de sondages (de l'eau est injectée dans un gisement de sel puis revient en surface, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03               ‑ Autres : 9305.91 - - … , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, tourelles, … fusils‑mitrailleurs, etc., même avec mécanisme pour le pointage et le chargement. 2)    Les pièces métalliques …