… des véhicules (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. Il s'agit … un totalisateur de minutes et un enregistreur du temps de marche. Présentés isolément, les mouvements relèvent des … à 91.10 , les boîtes ou boîtiers du n° 91.12 et les parties du mouvement des n°s 91.10 ou 91.14 généralement. …
… du n° 74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, les poudres et paillettes … d'aluminium constituant des couleurs ou peintures préparées, telles que celles associées à des matières …
… tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une cassure farineuse; 2) Le froment (blé) dur (voir la Note 1 de … espèce de froment au grain petit et brun, conservant une partie de sa balle florale après le battage, rentre …
… pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. … stérilisé (n° 30.06). b) Les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04. c) Le …
… grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …
… moulés (œufs dits « longs » de forme cylindrique, par exemple), congelés ou autrement conservés. Tous ces … fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de la présente position : a) L'huile de jaune d'œuf ( n° 15.06 ). b) Les préparations à base d'œufs contenant un assaisonnement, des …
… 5007.90 ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La … soie, de la bourrette de soie ou d'autres déchets de soie. Parmi eux, on peut citer : 1) Les habutaï, shantungs, …
… cette position sont : a) Les hématites rouges (oligiste, martite, etc.), qui sont des oxydes de fer, et les hématites … qui sont des oxydes de fer hydratés renfermant des carbonates de fer et de calcium. b) La limonite, oxyde de …
… dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations … nèfles d'Amérique (sapotilles), les grenades, les figues de Barbarie, les fruits de l'églantier, les jujubes, les nèfles …
… 6204.43 - - De fibres synthétiques 6204.44 - - De fibres artificielles 6204.49 - - D'autres matières textiles … de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de …
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