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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4
… Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - Appareils … 84.02 OU 84.03 Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les économiseurs ou réchauffeurs d'eau , destinés à assurer le chauffage préalable de l'eau d'alimentation de la chaudière en utilisant les gaz …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant …
Explanatory notes
… moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant … 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile 5514.12 ‑ ‑ En fibres discontinues de … fibres discontinues de polyester 5514.49 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Explanatory notes
… de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et la dolomie, frittée ou calcinée. La dolomie … contre, la dolomie concassée pour servir au bétonnage ou à l’empierrement des routes ou comme ballast pour voies ferrées relève du n° 25.17 ou les pisés de dolomie ( n ° 38.16 ) . …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de …