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Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… une teneur en eau inférieure à 10 %), puis mouture et traitement à chaud (à une température de 70 °C pendant 4 à 5 heures). Le produit a une teneur en cendres de … des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ) préparés …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… 1. Coffret ou boîte à outils portatif servant à ranger et à transporter une perceuse à main et ses accessoires, entièrement en matière plastique moulée, muni de logements internes aménagés dans chacune des deux parois …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… 1. Accumulateur rechargeable au nickel-cadmium constitué des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à … au nickel-cadmium, - des languettes conductrices reliant les accumulateurs, - une carte de circuits imprimés qui assure la connexion entre le bloc-pile et l'ensemble des circuits du téléphone …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… 1. Tunique pour femme (« Kameez »), qui est un vêtement ample composé de bandes de tissu de coton (de couleurs verte et jaune) cousues entre elles. Elle est dépourvue de manches, décorée de … une doublure, avec, cousue sur l'ourlet, une bande de tissu argenté. Cette tunique est un composant d'un vêtement pour …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… butyrique sous forme d'émulsion du type eau dans l'huile ayant l'aspect du beurre et pouvant être tartiné , utilisé dans l'industrie alimentaire et contenant les ingrédients suivants (teneur en …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… que casiers, étagères, meubles, escaliers, échafaudages, charpentes, etc., présentées isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… forme triangulaire en matières plastiques de couleur rouge, présentant des petites saillies en relief de forme … destinées à en accroître les propriétés réfléchissantes, montée dans un boîtier muni de boulons de fixation. Voir également l'Avis 3926.90/3. Adoption : 1965   … 2. Ressort …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10

Classification opinions

… 1. Aluminosilicates de sodium de synthèse , constitués par une espèce moléculaire dont la composition est définie par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et silicium) et …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

Classification opinions

… et d'une combinaison d'huile et de vinaigre, chacune comportant des ingrédients ajoutés , présentées dans des flacons distincts en verre en forme de sablier en assortiment conditionné pour la vente au détail. Les flacons sont présentés sur un cadre …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… 1. Epis de maïs nain congelés provenant du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs …

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