Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4
… Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.40
… Articles et matériel pour le tennis de table …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4001.10 - Latex de caoutchouc naturel, même … matières minérales et organiques (protéines, acides gras et dérivés, sels, sucres et hétérosides) contenant, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, …
Explanatory notes
… (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, … ‑ Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° 8429.59 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par …
Explanatory notes
… en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7306. 11 - - …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques …
Explanatory notes
… inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques … ne constituent pas des composés de constitution chimique définie présentés isolément relevant des Chapitres 28 ou 29 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …