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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été parcheminées, et … après tannage ou après dessèchement après tannage (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La … etc.), de poissons ou de mammifères marins. Les peaux connues commercialement sous le nom de doeskin , qui sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… tamis à main et de cribles à main , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles plus ou … matières de granulations différentes. Les matières les plus couramment employées pour la fabrication de toiles pour … sables de moulage, engrais, farine de bois, etc. (y compris ceux s’emboîtant en série) et les tamis de précision …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… en particulier, les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou autres produits, les bacs, réservoirs, bidons et … fils textiles, les poids pour appareils d'horlogerie, les contre-poids d'emploi général, la laine (paille) de plomb … similaires, faits de bandes minces de plomb et utilisés comme joints de bourrage, les ouvrages façonnés en plomb …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… 1)    Les cut‑backs , qui sont des mélanges ordinairement constitués par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et … sont utilisés, suivant le cas, pour obturer des fissures, comme produits de moulage, etc. Certains produits de cette … refondus avant l'usage. Les pains en blocs de ce type sont compris ici. Mais les ouvrages de forme régulière définitive …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes (appareils dont le rôle … de montre (dit aussi de petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont … sa longueur ou son diamètre ne pas excéder 50 mm. Il convient toutefois de signaler que sont exclus de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des machines-outils qui travaillent par … à la main du n° 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être … sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… 7801.10 ‑ Plomb affiné               ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses différents …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes … Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b)    Le produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n °   25.26 ). c)     La craie …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… 53.09 ‑ Tissus de lin .               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus … 5309.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y compris les pyrites de fer cuivreuses non grillées. Les pyrites sont surtout composées de sulfures de fer; elles sont d'une couleur grise …

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