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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni …
Explanatory notes
… usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni … comprend un certain nombre d'articles en fer ou en acier, utilisés pour exécuter à la main des travaux de couture, de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Explanatory notes
… ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou … font généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements industriels (fabriques de produits … à gaz, brasseries, distilleries, raffineries, etc.) ou d'autres installations (habitations, magasins, etc.). Elle …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou …
Explanatory notes
… obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou … une structure spongieuse (éponge de fer). Ils sont utilisés dans la fabrication de l'acier. Les produits de la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, … du n° 17.02 . Il se présente en masses cristallines et est utilisé en thérapeutique. d) Le fructose (lévulose), … de potassium, etc.), en poudres cristallines ou amorphes utilisées en synthèse organique. 3) L' octoacétate de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. …
Explanatory notes
… la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. … insecticide. 3) Les toiles trieuses , généralement utilisées pour le nettoyage des graines de betteraves et … etc.). Ce groupe couvre également les machines et appareils utilisés en minoterie pour le nettoyage, le triage ou le …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, …
Explanatory notes
… ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, … café, décaféiné ou non, ou à partir d'un mélange, en toutes proportions, de véritable café et de succédanés de … Pour préparer les autres succédanés torréfiés du café on utilise le plus souvent les betteraves à sucre, les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
Explanatory notes
… - - Ether diéthylique (oxyde de diéthyle) 2909.19 - - Autres 2909.20 - Ethers cyclaniques, cycléniques, … par un radical hydrocarboné (alkylique ou arylique); on peut les représenter par la formule schématique suivante : … identiques ou différents. Ces composés sont des substances neutres et très stables. Si les radicaux appartiennent à la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme …