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Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… CONNEXES NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS 1)    Oxyde de fer alcalinisé pour l’épuration de gaz (en particulier, du … à partir de la bauxite.  Indépendamment des oxydes de fer, ces sous-produits contiennent du carbonate de sodium, … masse épurante ordinairement constituée par de l’oxyde ferrique hydraté (hématite brune), de la sciure de bois et …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… ‑ Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher 9403.60 ‑ Autres meubles en bois 9403.70 ‑ Meubles en matières plastiques               - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : 9403.82 - - …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… dans la Note 5 du présent Chapitre), constituées de matières organiques de poids moléculaire relativement élevé, … obtenus par un procédé chimique qui présentent le caractère de cires , même solubles dans l'eau. Sont … de synthèse (par exemple, les cires obtenues par la méthode Fischer-Tropsch constituées essentiellement par des …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Explanatory notes

… les libellés des n°s 15.07 à 15.14 (voir Considérations générales, Partie B)). Parmi ces graisses et huiles, il convient de signaler plus particulièrement les produits ci-après en … raison de l'importance qu'ils présentent dans les échanges internationaux : 1)   L'huile de lin qui est obtenue à …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… (+). 9401.10 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules aériens 9401.20 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules … 9401.39 - - Autres               - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : … bois 9401.49 - - Autres               - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : 9401.52 - - En …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés … présentés en suspension colloïdale, des métaux précieux énumérés au Chapitre 71 : argent, or, platine, iridium, … Ces métaux précieux sont obtenus dans cet état, soit par dispersion ou pulvérisation électrique, soit par réduction …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… ‑ Sulfures de sodium 2830.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du … appellation de sulfhydrates est plus spécialement réservée aux hydrogénosulfures. Les sulfures d'éléments non … forme avec l'arsenic (mispickel) et le cuivre (bornite ou érubescite, pyrite de cuivre ou chalcopyrite) entrent …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519

Explanatory notes

… ou de reproduction du son et leur combinaison.  En général, le son est enregistré sur ou reproduit à partir d’un dispositif de mémoire interne ou support (bande magnétique, support optique, … enregistrent le son sous forme d’un code numérique ne sont généralement pas capables de reproduire le son à moins …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… utilisées pour l'emballage et le transport de marchandises diverses. 2)    Les caisses à claire‑voie, telles que les cagettes, cageots et plateaux servant généralement au transport des fruits, des légumes ou … du genre de celles utilisées pour le transport de la verrerie, des poteries, des machines, etc. 3)    Les boîtes …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend : 1) Sous les n°s 72.01 à 72.04, les produits de base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, les ferro‑alliages, les produits ferreux obtenus par réduction …

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