… des cuves d'électrolyse ou de la fusion des déchets et débris de métal. Ces produits sont destinés à être … se reporter à la Note explicative du n° 74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis mutandis . Cette position ne couvre pas les poudres …
… une protection contre les intempéries. Parmi les articles repris dans la présente position on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, anoraks, blousons et articles similaires, tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, paletots, pèlerines, duffel‑coats, …
… revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . Toutefois, la portée de la présente position se limite aux … ambiante, sans humidification ou autre ajout, sont poisseuses en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et … qui adhèrent fermement à un grand nombre de surfaces très dissemblables par simple contact ou simple pression du doigt …
… synthétiques 6203.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives … aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements …
… étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette … de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du … outre, exclus de la présente position : a) Les vêtements réalisés à partir des produits textiles matelassés du …
… de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au … matière. Sont exclus de cette position : a) Les autres dispositifs d'attache, chaînes, bagues, broches, etc., qui … ). c) Les bracelets présentés avec leurs montres mais non fixés à celles‑ci ( n°s 91.01 ou 91.02 ). …
… les couches et langes et les articles similaires, y compris les compresses d’allaitement hygiéniques … ces articles sont constitués a) d'une couche intérieure (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer les liquides qui … ne comprend pas les produits tels que les draps jetables utilisés en chirurgie et les coussins absorbants pour lits …
… reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations … dont il s'agit s'entend d'articles des types habituellement utilisés dans les bureaux, sous le nom de classeurs, … ainsi que des articles en métal servant au classement provisoire des papiers ou à la répartition du courrier …
… notamment : 1) Les voitures à voyageurs de tous types, y compris les voitures‑lits, les voitures‑restaurants, les … 9) Les voitures cellulaires pour le transport de prisonniers. 10) Les voitures blindées. 11) Les voitures …
… d) le coulage . Les tubes filés ou soudés peuvent être soumis à l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des dimensions plus exactes et un … des pipe‑ lines pour les huiles ou l'eau, des tubes isolateurs et des meubles. La position comprend les tubes et …
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