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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. A) Cloches non dressées ni tournurées, en feutre . Les matières les plus couramment employées pour la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran …
Classification opinions
… 1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x 7,7 cm x 1 … (interne), un adaptateur DB-25, une pochette de protection. Les principales applications de l'appareil sont les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets …
Explanatory notes
… ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets … NI COMPRIS AILLEURS 1) Oxyde de fer alcalinisé pour l’épuration de gaz (en particulier, du gaz de houille), … (dénommés tourtes ou cakes), contenant de très faibles quantités d’antibiotiques, pouvant être utilisés pour la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du …