Explanatory notes
… Coton Note de sous‑positions. 1.‑ Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en … pour les fils de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales …Legal note
… Note de sous‑positions. 1.‑ Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en … 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … …
