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Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… 0807.11 ‑ ‑ Pastèques 0807.19 ‑ ‑ Autres 0807.20 ‑ Papayes La présente position comprend les pastèques et les melons, y … exclus les fruits de l'espèce Asimina triloba connus en anglais sous le nom de « pawpaws » ( n° 08.10 ). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte en est exclue ( n° 14.01 ). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la Notes 1 de la Section.  Sont par conséquent compris ici, sous réserve …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les autres phosphates de calcium naturels … naturels, et les craies phosphatées (craies naturellement mélangées à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des … dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la fonction aldéhydique (-CHO)) par un ou plusieurs …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.49 - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins … générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente sous-position sont reproduites ci-après … illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente sous-position sont reproduites ci-après …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… Graines d'onagre des espèces Œnothera biennis et Œnothera lamarckiana ; Noix et amandes de palmiste; Graines de perilla; Graines de pulghère; Pépins de raisins; Graines de …

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