Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
3883 résultats pour "俄亥俄州立大学学历认证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>黑龙江俄亥俄州中部技术学院文凭-仿制银行转账凭条<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>仿制黎明技术学院毕业证Et"

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de référence.          B)  A l’exclusion des …

Legal note

… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de référence.          B)  A l’exclusion des …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); … d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces … de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); … d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces … de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces …

Section VI

Explanatory notes

… du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la … en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des …

Legal note

… du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la … en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives … dans le n° 30.06 que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non dans une autre …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives … dans le n° 30.06 que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non dans une autre …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du … végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des …

Legal note

… pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du … végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou … uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne … non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température …

Legal note

… Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou … uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne … non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés … lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de …

Legal note

… le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés … lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de … articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑  Le …                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin …

Legal note

… présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de … articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑  Le …                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés … semoules et poudres des produits du Chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux … par déshydratation osmotique. Les produits susvisés peuvent être entiers, en morceaux ou écrasés. Sont, par contre, …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés … Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les préparations … semoules et poudres des produits du Chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang … d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les … et autres organes à usages opothérapiques, présentés à l'état desséché, même pulvérisés ( Chapitre 30 ). e) Les …

Legal note

… les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang … d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs