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Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… synthétiques 5505.20 ‑ De fibres artificielles La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de … fibres synthétiques ou artificielles (filaments et fibres discontinues ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 54), et notamment : …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de l’amiante               - Ne contenant pas d’amiante  : 6811.81 - - Plaques ondulées 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, carreaux, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… et autres épices.               ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0910.12 ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé … 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : a)    Le gingembre (y compris le gingembre frais, conservé provisoirement dans de l'eau salée, impropre à être …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente position que les gravures, estampes et lithographies, anciennes ou modernes, qui ont été tirées directement , en noir ou en couleurs, d’une … utilisé par l’artiste lithographe qui dessine au préalable son sujet sur un papier dit papier report pour ne pas avoir …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… L' oxyde de zinc ( blanc de zinc ) ( ZnO) est obtenu par la combustion de vapeur de zinc avec l'oxygène de l'air .  La vapeur de … zinc métallique ( procédé indirect ou français ) ou par la réduction de matières premières contenant du zinc oxydé tels …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de lin ou d'étoupes de lin du n° 53.01. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de crème ou de concrets (y compris le sticks ), et les eaux de toilette, dont la principale fonction est de parfumer le corps. Les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… de cuivre.        La matte de cuivre est le produit de la fusion des minerais sulfurés de cuivre, préalablement … qui, formant une scorie, surnagent sur la matte. Les mattes sont donc constituées essentiellement de sulfures de cuivre … de granulés noirs ou bruns (obtenus en coulant la matte fondue dans l'eau) ou de masses brutes, ayant un aspect …

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