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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… qu ’ils ne soient pas repris dans les n°s 97.01 à 97.05 . L’intérêt de ces articles réside dans leur ancienneté et, par … et boiseries. 2)    Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, musique, cartes géographiques, … râpes à tabac, écrins, éventails, etc.). 11)  Les instruments de musique. 12)  Les articles d’horlogerie. 13)  …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… le gazon), touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ De laine ou de poils fins               ‑ De nylon ou d'autres … ou à touffes obtenus sur les machines à touffeter qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, … quelle qu’en soit la couleur. Le gazon est utilisé à l’intérieur ou à l’extérieur pour des terrains de sport …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… 2 O 3 ), poudre noire. 3)    Tétraoxyde de tricobalt (oxyde salin de cobalt) (Co 3 O 4 ), poudre noire. 4)    Oxydes de … bleu d'émail, bleu de Sèvres. Le nom de smalt s'applique indistinctement aux oxydes et à ces silicates, les uns et … étant obtenus à partir d'un arséniure naturel de cobalt, la smaltine, minerai du n° 26.05. Un certain nombre de pigments …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… pulvérisé, aggloméré en boules, pastilles, tablettes, ainsi que les thés compressés présentés sous différentes … autres fruits ou plantes aromatiques (tels que fleurs de jasmin, écorces d'orange séchées ou clous de girofle) relève … ). b)    Les produits utilisés pour la préparation d'infusions ou de tisanes. Ces produits sont classés, par …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… et pendulettes (appareils dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure ) munis d'un mouvement de montre (dit aussi … un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ce …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… de cuivre, obtenu par électrolyse ou par pulvérisation et destiné, par exemple, à augmenter la conductibilité ou … forme de baguettes. C)    Les électrodes en charbon pour installations d'électrolyse .         En forme de plaques, … la stabilité de l'arc et à produire une lumière de forte intensité. Les charbons pour les autres lampes se présentent …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… des écorces de fruits ou d'autres parties de plantes destiné à les ramollir et à faciliter la pénétration du … produits égouttés , on emploie un sirop contenant du sucre interverti ou du glucose mélangés avec du saccharose , … celui‑ci se cristallise, en séchant, à la surface ou à l'intérieur du produit. Les produits confits au sucre et …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les … queues et pattes, sauf s'il s'agit manifestement de déchets inutilisables en pelleterie et relevant du n ° 05.11 . …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… Le polystyrène non expansé est une matière thermoplastique incolore et transparente qui trouve de nombreuses applications dans les industries électrotechniques et radiophoniques. Il trouve …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… et poignées en bois , tournés ou non, pour outils ou instruments de toutes sortes, tels que les manches pour … poignées de fers à repasser. 4)    Les montures de brosses finies ou non finies (bois pour montures de brosses), sous réserve toutefois que les articles non terminés aient déjà reçu la forme desdites montures. Les …

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