… Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par trempage ou dépôt électrolytique), à la préparation d'alliages, ou à être ultérieurement laminés, …
… d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié … définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n° …
… degrés de pureté, depuis le plomb impur et le plomb argentifère jusqu'au plomb électrolytique affiné, en masses, … coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple . La présente position ne comprend pas les …
… (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et … de semence couvre seulement l’avoine qui est considérée par les autorités nationales compétentes comme étant de …
… Ils servent également pour la désoxydation et la décarburation des bains d'acier. Sont exclus de la présente … ). c) Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus ( n° …
… graines de canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur … et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …
… servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans … première à diverses industries alimentaires (confiturerie, préparation de fruits confits au sucre, etc.). Les fruits le …
… physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment ( n° 32.06 ) ou à d'autres fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont également exclus de la présente …
… de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de … la moisissure et la dessiccation et, en outre, d'en sauvegarder le goût, sont également comprises dans la …
… fins 6206.30 ‑ De coton 6206.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La … ou 59.07 ( n° 62.10 ). c) Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 62.11 . …
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