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Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge extra 1509.30 ‑ Huile d’olive vierge 1509.40 ‑ Autres huiles d’olive vierges 1509.90 ‑ Vierges L'huile d'olive est l'huile …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… 9014.20 ‑ Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) 9014.80 ‑ … LES COMPAS DE NAVIGATION Le présent groupe couvre les divers modèles de boussoles, depuis les simples boussoles … Au nombre de ces instruments et appareils on peut citer : A)    Les instruments de détermination du point , …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… ‑ En bois 9406.20 ‑ Unités de construction modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les … dénommées constructions industrialisées , en toutes matières. Ces constructions, conçues pour les utilisations … plus variées, telles que locaux d'habitation, baraques de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages et …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. On considère comme laques colorantes les composés insolubles dans l'eau obtenus par fixation d'une matière colorante organique naturelle (d'origine animale ou … soluble ou insoluble dans l'eau, sur un support généralement minéral (sulfate de baryum, sulfate de calcium, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… - Allumeurs 3603.60 - Détonateurs électriques Ces produits généralement appelés accessoires de mise à feu sont … (mèches lentes ou cordons Bickford) sont des dispositifs servant à transmettre une flamme, en général vers un allumeur ou un détonateur.  Elles consistent …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Explanatory notes

… potentiomètres). 8533.10 ‑ Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche               ‑ Autres résistances … dont il s'agit sont des conducteurs dont le rôle est d'intercaler dans un circuit une résistance donnée, notamment afin de limiter le passage du courant. Leur forme et leurs …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… fraises-scies) : 8202.31 - - Avec partie travaillante en acier 8202.39 - - Autres, y compris les parties 8202.40 ‑ …    Les scies à main , pour le sciage du bois, du métal, des pierres ou de toutes autres matières, utilisées par les professionnels ou dans …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… textiles végétales provenant des feuilles ou des fruits de certaines plantes de la classe des monocotylédones (le coco, l'abaca ou le sisal, par exemple) ou, en ce qui concerne la ramie, provenant des tiges de plantes de la … sont plus rugueuses et moins fines que les fibres textiles libériennes du n° 53.03. Généralement, ces fibres sont …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… 8104.90 ‑ Autres La métallurgie du magnésium utilise divers composés naturels qui, pour la presque totalité, … 25 et 31, à savoir la dolomie (n° 25.18), la magnésite (ou giobertite) (n° 25.19) et la carnallite (n° 31.04). On retire également ce métal de l'eau de mer ou de l'eau des lacs salés (n° 25.01), ainsi que des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… - - Autres 8523.80 - Autres La présente position couvre différents types de supports, même enregistrés, pour … du son ou pour enregistrements analogues (données numériques, textes, images, vidéo ou autres données … logiciels, par exemple). Ces supports peuvent en général être insérés dans et retirés d’un appareil …

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