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Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations … dont il s'agit s'entend d'articles des types habituellement utilisés dans les bureaux, sous le nom de classeurs, … ainsi que des articles en métal servant au classement provisoire des papiers ou à la répartition du courrier …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… notamment : 1)    Les voitures à voyageurs de tous types, y compris les voitures‑lits, les voitures‑restaurants, les … 9)    Les voitures cellulaires pour le transport de prisonniers. 10)  Les voitures blindées. 11)  Les voitures …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… d)  le coulage . Les tubes filés ou soudés peuvent être soumis à l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des dimensions plus exactes et un … des pipe‑ lines pour les huiles ou l'eau, des tubes isolateurs et des meubles. La position comprend les tubes et …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement … de matières fibreuses cellulosiques autres que le bois utilisés pour fabriquer les pâtes de cette position … par un procédé mécanique, un procédé chimique ou par une combinaison de procédés mécaniques et chimiques. …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres … ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres … ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… variés). Les préparations de la présente position se distinguent des sauces et condiments du n° 21.03 en ce que … des suspensions qui ne sont pas destinés à être consommés isolément, mais pour accompagner certains aliments ou préparer certains …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour … au plus une séparation pour le pouce, et des mitaines, qui laissent à découvert le bout des doigts. Les gants peuvent …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… synthétiques 6204.69 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives … aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… importance, gommées, munies d'attaches, crochets ou autres dispositifs de fixation, ou bien renforcées de métal ou … en cahiers. Les autocollants imprimés destinés à être utilisés par exemple à des fins publicitaires ou de simple … ). Sont exclues de la présente position les étiquettes consistant en une feuille assez forte de métal commun …