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Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… ») (200 g) présenté dans un pot en verre, conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton avec une tasse en céramique et une soucoupe en céramique. La tasse et la soucoupe sont classées séparément dans le n° 69.12. …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… 1.  Moules vertes (Perna Canaliculus) blanchies , fixées à une … thermique au moyen de vaporisation d’eau chaude afin d’ouvrir leur coquille. La demi-coquille vide est retirée et …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… sur une face d'une matière agglutinante et utilisées pour l'épuration de l'air : Coupées de forme autre que … ou ayant reçu, quelle qu'en soit la forme, une ouvraison complémentaire (pose de bordures, de rubans, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… 1. « Têtes de crins » pour navettes, constituées par une touffe de crins synthétiques, d'une longueur de 12 à 24 mm, … (jute notamment) et dont le rôle est de régulariser le déroulement du fil au cours des opérations de tissage. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information … des CD-audio et des CD-photo. Il est équipé d'une prise pour écouteurs, d'une commande de réglage du volume ou d'une …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… antivibrations constitués par un anneau épais en caoutchouc vulcanisé non durci, de section rectangulaire, de … sont insérés, en des points diamétralement opposés, deux boulons filetés maintenus chacun par un collet, permettant …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… 1. Eau minérale naturelle placée dans des bombes sous pression de gaz naturels et de gaz neutres en vue de son utilisation pour l'entretien et les soins de la peau (pulvérisation, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… multiples comprenant les éléments ci-après placés sous la même enveloppe : 1°) un récepteur radio MF/OM; 2°) … fluorescentes; 3°) une lampe torche; 4°) un signal lumineux rouge; 5°) un clignotant jaune; 6°) une alarme sonore; 7°) …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… 1. Graines de courge (Cucurbita pepo L.) , non décortiquées, non grillées, non salées, n'ayant pas de pouvoir germinatif, propres à l'alimentation humaine. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… (320 cm x 110/112 cm), imprimé de différents motifs et couleurs, présenté sous forme d'un tissu en longueur, simplement découpé à … Les « Khangas » ainsi obtenus peuvent être utilisés sans ouvraison ultérieure en tant que robe, jupe, cape, etc. …