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Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état … plaques, barres à fils ou formes similaires résultant de la coulée des cuves d'électrolyse ou de la fusion des déchets … forgés, filés à la presse, étirés, battus, refondus et coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… de laine cardée ou de poils fins cardés.               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : … ou artificielles discontinues 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les shampooings contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques … 34), et autres shampooings. Tous ces shampooings peuvent contenir à titre accessoire des substances pharmaceutiques …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… pots, carafes, etc., destinés à maintenir à température constante, pendant un certain temps, des liquides, des … aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement constitués par une ampoule à double paroi, généralement en … (fibres de verre, liège ou feutre).  Cette position comprend également les bouteilles isolantes à double paroi …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en une matière ou une combinaison de matières non dénommées dans les positions … à semelles extérieures en bois, en liège, en ficelle ou en corde, en carton, en pelleterie, en tissu, en feutre, en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… ces châssis sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, … éléments a pour effet de former un tracteur ou un véhicule complet ou virtuellement complet, ces ensembles ne sont pas couverts par la présente position. En sont également exclus …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… même émaillées 7324.29 ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni … la toilette. Ces articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les machines à laver (même électriques et de tout … etc., pour laver le linge, les articles finis, etc.  Elles comprennent généralement des pales ou des cylindres perforés … rotatifs destinés à assurer le brassage ou la circulation continue du liquide et des articles traités, ou parfois un …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… utilisé pour préparer artificiellement des pierres gemmes (corindon, saphir, etc.) par action sur les fluorures de métaux volatils. La présente position couvre également tous les autres oxydes de bore. B.- ACIDES … Il est inodore et onctueux au toucher. On l'utilise comme antiseptique (eau boriquée), pour la fabrication des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… En bois tropicaux 4414.90  -   Autres La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes … incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des … (voir la Note 3 du présent Chapitre). La présente position couvre également les cadres simplement munis d'un verre ou …