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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant …
Explanatory notes
… moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant … est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en …
Explanatory notes
… « autocopiants » 4816.90 ‑ Autres Cette position comprend les papiers enduits ou parfois imprégnés permettant de … en un nombre variable d'exemplaires. Les papiers de l'espèce ne sont compris ici que s'ils sont présentés en …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. …
Explanatory notes
… du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés. ‑ Contenant principalement du … du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la … mélanges 2620.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend les scories, cendres et résidus ( autres que ceux des …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées … dans la fabrication de capsules de bouchage, ainsi que dans l'emballage de denrées alimentaires, de cigares, cigarettes, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, …