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Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… exclusivement aux cigares, y compris les cigares inachevés dépourvus d'enveloppe et ceux à bouts coupés, les cigarillos … contenant certains types de produits expressément conçus pour décourager les fumeurs et qui sont dépourvues de propriétés …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… 3)   Autres (rennes, chiens, chats, lions, tigres, ours, éléphants, chameaux, dromadaires, zèbres, lapins, … renards, visons et autres animaux destinés à l’élevage pour leur fourrure, par exemple). B)   Les reptiles (y …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… thé partiellement fermenté (thé Oolong, par exemple). Les fleurs de thé, boutons de thé et les résidus sont traités … formes. Le thé qui a été aromatisé par vaporisation (au cours de la fermentation, par exemple) ou par addition … (thé du Paraguay) ( n° 09.03 ). b)    Les produits utilisés pour la préparation d'infusions ou de tisanes. Ces produits …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… servant principalement à la confection des potages ou purées.          Sont exclues de la présente position : … de caroubes ( n° 12.12 ).          c)      Les préparations pour soupes, potages ou bouillons (même sous forme liquide, … n° 07.14.         Ces produits sont obtenus par râpage ou mouture de la moelle du sagoutier, des racines de manioc …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… par exemple), qui peuvent aussi, dans une certaine mesure, être considérés comme des instruments à vent. La … au registre de ces instruments dans un orchestre et non à leur matière constitutive.  Ce groupe comprend des … en métal (laiton, maillechort, argent, etc.), à embouchure en forme d'entonnoir et généralement à pistons, à …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… explicative du n°  74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente … Les barres et profilés, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n°  76.10 ). b)    Les baguettes enrobées pour soudure ou dépôt de métal ( n°  83.11 ). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont utilisées pour la fabrication du savon ou …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… le plomb coulé sous forme brute à ses différents degrés de pureté, depuis le plomb impur et le plomb argentifère jusqu'au plomb électrolytique … La présente position couvre également les anodes coulées pour affinage électrolytique, et les baguettes simplement …

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