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Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des … produits appartenant aux catégories C) ou D) peuvent être agglomérés à l'aide de liants, contenir des matières de … sont obtenus par des moyens tels que la taille, le moulage, etc., n'affectant pas essentiellement le caractère de la …

Legal note

… a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des … et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, … pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net … truffés, assaisonnés (de poivre et de sel, par exemple), etc. 4)    Finement homogénéisés et à base seulement de …

Legal note

… les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, … finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets … ils se rapportent, sous le n° 89.06. Il doit cependant être noté que, contrairement aux dispositions relatives au …

Legal note

… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins … qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et … exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES …

Legal note

… 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins … qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et … exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; 4)       le sulfate d'ammonium, … ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec;         b)  les engrais consistant en mélanges … ( n° 27.03 ) ou de mélanges de terres, sables, argiles, etc. ( n° 38.24 ). Tous ces produits peuvent contenir de …

Legal note

… 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; 4)       le sulfate d'ammonium, … thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou … ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec;         b)  les engrais consistant en mélanges …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux … n° 19.01, la teneur en cacao d'un produit peut généralement être calculée en multipliant par 31 la teneur combinée en …

Legal note

… à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux … 2)      les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés … intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur …

Legal note

… n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés … intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les … poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net …

Legal note

… c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les … poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De … froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De … froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales … , produite par le ver à soie du chêne. La soie d'araignée et la soie marine ou byssus (filaments servant d'organe de …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … …

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