… à l'exclusion de ceux du n° 94.04. ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres … - - En bonneterie 6304.92 - - Autres qu'en bonneterie, de coton 6304.93 - - Autres qu'en bonneterie, de fibres …
… les éviers, les caniveaux et les tables de cheminées. On comprend également dans cette position, à la condition qu'ils soient reconnaissables comme tels, les ardoises pour toitures et pour le revêtement …
… ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil … mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres … dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à …
… matières textiles ‑ Autres : 6303.91 - - De coton 6303.92 - - De fibres synthétiques 6303.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : 1) Les vitrages et les rideaux qui, par … de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2) Les stores …
… 1) Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) … plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf s'ils …
… plus gros que celui du froment, est utilisée principalement comme aliment pour le bétail, pour la fabrication du malt … simple battage ou le vannage. Les orges de l'espèce ont une couleur jaune paille et sont effilées aux extrémités. Elles … au battage ou au vannage. La présente position ne comprend pas : a) L'orge germée (malt) et le malt grillé …
… pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté … non vulcanisé, même mélangé. La présente position comprend : A) Les profilés en caoutchouc non vulcanisé, … a) Les rubans adhésifs, quelle que soit la matière constitutive du support (classement d’après le support : n ° …
… par là‑même généralement, dans leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1) Les meubles anciens, cadres et …
… présente position les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres … à seule fin de faciliter la granulation du quartz est considéré comme une de ces ouvraisons), b) ne pas appartenir aux …
… sous cette position sont des terres siliceuses très légères constituées par de petits organismes fossiles (diatomées, etc.). Pour être comprises ici, leur densité apparente doit être inférieure ou égale à 1. Par densité apparente, il convient d'entendre le poids (exprimé en kg/1.000 cm 3 ), …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
