Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.23
… Autres tissus de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.43
… Autres tissus de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.93
… Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104 > 7104.2
… Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3
… Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.50
… Luminaires et appareils d'éclairage non électriques …
Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …