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Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs … peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, notamment la fabrication de filtres à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs … peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, notamment la fabrication de filtres à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51

Classification opinions

… 1. Tôles en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 3100 x … Les tôles d’acier ont été enrobées de manière non uniforme d’un apprêt polymère afin de les protéger contre la rouille. Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52

Classification opinions

… 1. Tôles en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 2440 x … Les tôles d’acier ont été enrobées de manière non uniforme d’un apprêt polymère afin de les protéger contre la rouille. Les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10

Classification opinions

… … 2. Boisson tonique à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide brunâtre, fluide, d'une teneur en alcool de 11,5 % vol., composée d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (9 mg/ml environ), de sirop d'orange amère, de sorbitol et de vin de raisin frais, conditionnée …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90

Classification opinions

… … 2. Boisson tonique à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide brunâtre, fluide, d'une teneur en alcool de 11,5 % vol., composée d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (9 mg/ml environ), de sirop d'orange amère, de sorbitol et de vin de raisin frais, conditionnée …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… saccharata ), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm … les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). … ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.80/1, 2005.80/2 et 2005.99/2. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… 1. Cheminée d'allumage pour charbon de bois sous forme d'un cylindre en acier, ouvert sur ses deux … côté et séparé en deux chambres intérieures par une plaque métallique perforée. Le cylindre est d'une hauteur de 275 mm et d'un diamètre de 170 mm. La chambre inférieure présente des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… pin ou de sapin (bois tendre) percées de trous et utilisées comme poutres dans la construction pour constituer la … en bois massif et ont une section rectangulaire dont les dimensions sont à peu près les suivantes : 3,81 cm (1 1/2 … percées en leur milieu de trous de 2,54 cm (1 pouce) de diamètre situés à environ 40,64 cm (16 pouces) de chaque …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… se présente coupé de longueur et est destiné à raccorder le mécanisme de commande du frein à main au système de freinage d'un véhicule automobile. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.93/1 et 8708.99/2. …