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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13
… Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées …
Explanatory notes
… même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées … grasses est au maximum de 35 % en poids (les matières utilisées pour fourrer ou recouvrir les biscuits n'étant pas … présentés sous forme de disques ou de feuilles et d'utilisations très diverses. Les hosties sont des …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, …
Explanatory notes
… contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, … constitués par une plate‑forme circulaire, mobile autour d'un axe, et dont le plan supérieur, équipé de rails, … électriques. Les appareils à commande électropneumatique, utilisés notamment dans les chemins de fer, relèvent …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à …
Explanatory notes
… (en lanières ou granules par exemple), destinés à être utilisés dans les systèmes de chauffage du tabac dans … électriques (EHTS), par des réactions chimiques, par utilisation d’une source de chaleur carbonée (produits du … additifs à base de concentré de nicotine, destinées à être utilisées dans les cigarettes électroniques ou les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations …