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Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… le présent Chapitre comprend les articles de chapellerie, depuis les cloches jusqu'aux chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel … à cheveux en toutes matières, ainsi que certains articles utilisés dans la fabrication des chapeaux ou coiffures. Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… radical organique ou inorganique plus ou moins complexe (y compris des liaisons doubles ou des cycles). Parmi les sulfamides qui … substances surtout employées en médecine (bactéricides très puissants), on peut citer : 1) N-Alkylperfluorooctane …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… précédente, ne sont donc pas formés de fibres continues, mais de fibres discontinues; ces fibres, d'une longueur pouvant atteindre … schappe; ils sont formés de fibres de longueurs diverses, mais généralement inférieures à 5 cm; ces fibres, n'ayant …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… et imprimés similaires, par exemple) 4707.90 - Autres, y compris les déchets et rebuts non triés Les déchets de … de papier, habituellement présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ l'emballage, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO 2 ) 6903.90 - Autres … à supporter ou à séparer, dans les fours, les poteries soumises à la cuisson, gaines et baguettes, supports pour creusets; …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… ‑ Autres La Note explicative du n °  55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent Chapitre. …