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Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison … également l'avoine dont les glumes peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent également pour la désoxydation et la décarburation des bains d'acier. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… position couvre les cravates de toute forme (même montées sur dispositif métallique ou autre), telles que les régates, … habituellement par les hommes, y compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, etc.). On y range également les tissus découpés en forme sur patron pour la confection des cravates, mais non les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables … de transformateurs. Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en aciers inoxydables, les aciers …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. La présente position couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface.  Est toutefois exclu de cette position le dioxyde …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… de tabac Cette position comprend : 1)    Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les … composition appropriée en vue principalement d'empêcher la moisissure et la dessiccation et, en outre, d'en sauvegarder … 2)    Les déchets de tabac , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, provenant de la manutention …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… les tomates homogénéisées préparées ou conservées (purée, pâte ou concentré de tomates, par exemple) et le jus de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… de tête (y compris les oreilles), les pieds, la queue, le cœur, le pis, le foie, les rognons, le thymus (ris), le … les testicules, par exemple), la thyroïde, l'hypophyse. Pour les principes à appliquer pour le classement des abats, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… Ces tissus, très variés, sont utilisés suivant leurs caractéristi­ques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… en huiles essentielles, en essences concrètes de fleurs, en essences absolues ou en mélanges de substances … sont ordinairement complétées par des adjuvants (odeurs légères) et un fixateur ou stabilisant. Les eaux de toilette ‑ eau de …

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