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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à … intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à … intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… de trois voitures pour voies ferrées, non couplées , comprenant deux voitures à propulsion électrique « M-Cars » et une remorque « T-Car », chacune mesurant 22,6 m de long, 2,9 m de large et 3,8 m de haut. … urbaine. Dans la partie supérieure de la remorque, un pantographe fournit de l’électricité, qui passe par le …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… 1. Short sans braguette ni poches, réalisé entièrement dans une étoffe de bonneterie (100 % coton), … incorporée et pourvu de simples bords ourlés aux jambes. Ce vêtement fait partie d'un assortiment de deux pièces dans lequel l'autre composant est un vêtement similaire à un pull-over, de la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… 1. Cires de pétrole «dopées» par l'addition de très faibles quantités de produits tels que le polyisobutylène. Adoption … de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… additionnée de vitamine E et de graisse butyrique , présentée en gélules de gélatine/glycérol sous un emballage transparent (« blistère ») pour la vente au détail, utilisée comme complément alimentaire en raison des acides gras essentiels …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92

Classification opinions

… la peau dans le système circulatoire; 3°) une membrane de contrôle (perméable à la substance active) permettant une diffusion continue et contrôlée de nicotine dans le corps; 4°) un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… 1. Appareil de photocomposition permettant de créer, sur une surface sensibilisée, la forme complète d'un document à filets (facture, feuille de salaire, etc.) renfermant essentiellement une photocomposeuse à filets …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… 1. Appareil destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une température constante, constitué par un thermoplongeur électrique commandé par un thermostat et comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80

Classification opinions

… kW, munis d'une pompe qui permet d'injecter une solution nettoyante liquide dans le tapis ou la moquette, cette solution étant ensuite extraite par aspiration. Ils pèsent 18,1 kg, peuvent contenir dans un réservoir prévu à …

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