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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,0 % de perméthrine (principe actif), 0,5 % de malathion (principe … dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur … et sur la boîte que ce produit est recommandé dans le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et son …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… aiguilleté en polyester, d'une résistance électrique en forme de S servant de source de chaleur et d'un dispositif …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… 1. Gaufrette enrobée de chocolat , se présentant sous la forme d'une barre d'une longueur de 9 cm, d'une largeur de … matières grasses (généralement de l'huile de soja). Après mélange de tous ces ingrédients pour former une pâte, celle-ci est versée dans un moule …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… destinés à la fabrication de contenants pour le lait, la crème de lait, les jus de fruits, etc. ou d'enveloppes pour … supérieure à 36 cm, doublés ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de l'emballage, d'une feuille mince … mince d'aluminium revêtue d'impressions et d'une largeur nettement inférieure à celle de la bande en papier, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… pression. La direction peut braquer les deux roues avant comme dans un véhicule automobile traditionnel (principe … Le véhicule est doté d'une boîte à cinq vitesses à double gamme de rapports avec une marche arrière, ainsi que de … pour le transport des marchandises (la capacité totale de chargement est de 120 kg, à l'exclusion du chauffeur) et …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle comprend également la bauxite traitée thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par … s , etc.) ou à d'autres usages (fabrication d'abrasifs, notamment). …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux … fabrication du nickel ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux … la fabrication du plomb ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux … la fabrication du zinc ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux … fabrication de l'étain ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de …